Mentions légales et Politique de confidentialité

Informations et mentions légales :

Ce site est financé par Vanessa PORCQ, et dédié à la société BELLE ET FEE,  Siret N° 852 450 188 00010 .

Le siège social est situé 9 rue des deux ormes – 95480 PIERRELAYE

L’assurance responsabilité civile professionnelle N°971 0001 49670 A 30 est souscrite auprès de la compagnie MACIF – INTER MUTUELLES ENTREPRISES
dont le siège social est situé au 66 rue de Sotteville 76100 ROUEN.

 

BELLE ET FEE est la propriété de Mme Vanessa PORCQ.

 

Copyright BELLE ET FEE – tous droits réservés.

 

Editeur

BELLE ET FEE
Vanessa PORCQ
9 rue des deux ormes
e-mail : contact@belleetfee.fr
tél : 06.84.81.93.20
site : www.belleetfee.fr

Le responsable de la publication est Mme Vanessa PORCQ, en sa qualité de dirigeante.

 

Conception graphique

LOST EN COM

37, rue de la Forge

95320 SAINT-LEU -LA FORÊT
tél : 06.33.82.04.51
help@lost-en-com.fr
www.lost-en-com.fr

 

Hébergeur :

AGORALINE
10 rue Saint Flaive prolongée
95120 ERMONT
tél : 09.53.99.77.88
contact@agoraline.fr
www.agoraline.fr

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut toutefois être décidée.

 

Droits d’auteur :

Les structures, textes, images animés ou fixes, sons, ou encore les graphismes, documents téléchargeables, bases de données ou tous autres éléments, composant le site ne sont pas libres de droits, et sauf mentions contraires, la propriété exclusive de BELLE ET FEE.
Les reproductions, représentations, modifications, publications ou adaptation, de tout ou parties des éléments du site, sous toutes ces formes et par quelques procédés que ce soit, sont strictement interdites. Préalablement, une demande d’autorisation écrite peut être envoyée auprès de Mme Vanessa PORCQ .

 

Mise à jour de la charte

BELLE ET FEE peut à tout moment être amenée à modifier les présentes mentions légales, en raison notamment d’évolutions du cadre législatives et/ou réglementaires.

 

Liens hypertextes / Sites liés

BELLE ET FEE autorise tous sites internet à établir un lien pointant vers www.belleetfee.fr sous réserve d’en informer au préalable Mme Vanessa PORCQ, via l’adresse contact@belleetfee.fr.
Tous liens de cet ordre devront répondre aux dispositions légales en vigueur.
BELLE ET FEE se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision d’interdire ces liens.

BELLE ET FEE décline toutes responsabilités concernant les contenus, informations ou images disponibles sur les autres sites internet, dont des liens auraient pu être créés par nous même ou à notre insu.
L’accès à ces sites tiers se fait aux risques de l’utilisateur, BELLE ET FEE ne saurait être tenu pour responsable.

 

Utilisation des cookies : 

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookies. Notez qu’ils sont sans dommages pour votre ordinateur.

Un cookie est un fichier de petite taille, qui n’identifie pas l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données obtenues permettent la prise de diverses mesures statistiques, comme la fréquentation. Elles aideront également aux futures amélioration du site, comme une navigation plus aisée.

Certains services peuvent être inaccessible de part le refus d’installation de ces derniers.

En tant qu’utilisateur, vous êtes libre d’accepter ou de les refuser. Il vous faudra alors configurer votre logiciel de navigation, sur le site de la CNIL, à l’adresse http://www.cnil.fr/vos-libertes/vos-traces/les-cookies/ , pour ce faire.

 

Politique de confidentialité / Protection des données personnelles : 

Le site www.belleetfee.fr, tel qu’il a été initialement conçu, n’a pas pour vocation de collecter les données personnelles de ses visiteurs.
Il se peut toutefois, qu’il soit amené à le faire de manière accessoire, notamment via le formulaire de prise de contact (nom, prénom, téléphone, email) .
Dans ce cas, BELLE ET FEE s’engage, à ne pas faire usage commercial de ces dernières et à ne les conserver que pendant une durée strictement liée à la finalité de sa mission.

Ces données collectées ne sont destinées qu’à l’usage de BELLE ET FEE et à celui de ses sous traitants dans le cadre d’une mission définie.
Aussi, tous sous-traitants amenés, à cette occasion, à prendre connaissance de ces données seront soumis à une obligation de confidentialité.
Et devront notamment s’interdire d’utiliser ou de communiquer tout ou partie, que ce soit pour leur propre compte ou celui de tiers.

 

Droit d’accès et de rectification :

Dans ce site les internautes, étant amenés à communiquer des données personnelles, conformément à la loi “informatique et libertés “https://www.cnil.fr/fr/la-loi-informatique-et-libertes“, bénéficient d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s’adressant à l’adresse suivante : contact@belleetfee.fr

 

Droit applicable et attribution de juridiction.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.